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Identité du site

Nom du site web : Au P’tit Chênex
Adresse du site : https://www.au-ptit-chenex.fr
Propriétaire : Au P’tit Chênex S.A.S.
Responsable de publication : Au P’tit Chênex S.A.S.

Hébergement et webdesign

Webdesign, développement et référencement : Cracker’s Tech SARL/S.
Conception UX/UI Design : Cracker’s Tech.
Hébergement : infrastructure informatique de Cracker’s Tech SARL/S.
Pour en savoir plus sur l’emplacement et le traitement des données : Centres de données de l’hébergeur.

Propriétaire du site

Type du titulaire : Personne morale.
Au P’tit Chênex S.A.S.
Société de droit français.
Enregistrée au RCS de X sous le matricule X.
SIREN : X – SIRET : X – Assujettie à la T.V.A. intracommunautaire sous le n° X.
Siège social : 104 Route du Joira, 74520 Chênex, France métropolitaine.

Conditions d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

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Crédits photographiques et citations

Les contenus éditoriaux, photographies, visuels, illustrations, logos et autres éléments présents sur le site sont réalisés pour Au P’tit Chênex, ses partenaires et/ou ses prestataires de services, tous droits réservés.

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Références légales

1. Articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957.
3. Article L. 226-13 du Code pénal et directive européenne du 24 octobre 1995.
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée.
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Conformité et mises à jour

Le présent document a été mis à jour le 28 juillet 2026.

Document adapté sur la base des informations disponibles à ce jour. Les informations d’immatriculation seront complétées dès réception des documents juridiques définitifs.